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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SANERGRID
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ERT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ERT
SANERGRID, SAS
M. BOURSEUL SAMUEL

Numéro de dépôt :
4236346
Date de dépôt :
24/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/12/2025
ERT de SANERGRID

Présentation de la marque ERT

Déposée le 24 décembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SANERGRID et monsieur BOURSEUL SAMUEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-02 du 15 janvier 2016.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) SANERGRID domicilié(e) 34 AVENUE DES CHAMPS ELYSEES - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 8 et monsieur BOURSEUL SAMUEL domicilié(e) LA PETITE POUPLINAIS - 22130 - PLANCOET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BOURSEUL SAMUEL domicilié(e) LA PETITE POUPLINAIS - 22130 - PLANCOET - France.

La marque ERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4236346.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 06 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ERT arrivera à expiration en date du 24 décembre 2025.

SANERGRID a également déposé les autres marques suivantes : SONEC , SANERVib , DEPOSIT , CERBERO , TRT , TRFLEX


SANERGRID, SAS - 34 AVENUE DES CHAMPS ELYSEES - 75008 - PARIS - France - SIREN 8

M. BOURSEUL SAMUEL - LA PETITE POUPLINAIS - 22130 - PLANCOET - France


M. BOURSEUL SAMUEL - LA PETITE POUPLINAIS - 22130 - PLANCOET - France


Publication - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2016-02

Enregistrement avec modification - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ;

Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; constructions métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ;

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; relais électriques ; extincteurs.